MENTIONS LEGALES

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1. Informations légales

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SARL Torréfaction du Mont Blanc

Numéro de Tel : 04.50.53.66.03
Adresse : 10 Rue Joseph Nicollet – 74300 CLUSES


Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro 81212293500016
Numéro TVA Intracommunautaire : FR29812122935


Mail : torrefaction.du.montblanc@orange.fr



Le Concepteur du site est : Molinier Edith


Le Responsable de publication : Molinier Edith


Où contacter le Décideur de publication : torrefaction.du.montblanc@orange.fr


Le Concepteur est : Ravanel Mathilde


Comment joindre le Concepteur : ravanel.mathilde@gmail.com



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 SARL IONOS


Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775


Code APE 6311Z
Numéro TVA : FR 13 431 303 775


Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France




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2. Introduction

Tout internaute qui utilise le site : torrefaction-cluses.com est considéré comme usagé du site suivant.
 Le site torrefaction-cluses.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateurs. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site torrefaction-cluses.com.
Le site torrefaction-cluses.com est mis à jour de façon régulière par Edith Molinier.
Edith Molinier s’efforce d’indiquer sur le site internet torrefaction-cluses.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique

Le site torrefaction-cluses.com est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, torrefaction-cluses.com se dévouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, torrefaction-cluses.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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